1. LES INFORMATIONS LEGALES

​

L'EDITEUR :  ERNEST WALLPAPER

Ernest WALLPAPER  est une marque commerciale de la SARL Parisii Design
Siège social : 11b rue Chaptal 75009 Paris – Tél. :  09 80 42 66 24 – immatriculée sous le numéro 818 150 898 R.C.S PARIS N° TVA FR 14 818150898
 

L'HEBERGEUR:  WIX

 

2. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LE DROIT D'AUTEUR

​

Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, photographies, logos, illustrations, textes, …) sont la propriété de ERNEST WALL PAPER.

Toute reproduction même partielle du contenu du site doit faire l'objet d'une demande par mail. Des poursuites seront engagées envers les entreprises ou individus ayant reproduit ce contenu sans l'accord écrit d'Ernest Wall Paper.

 

3. LES RESPONSABILITES

​

Ernest Wall Paper décline toute responsabilité, directe ou indirecte, quant à l'accès et à l'utilisation des informations contenues sur ce site ou sur d'autres sites qui lui sont liés. Cette utilisation relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Ernest Wall Paper ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable, et ce, quel qu'en soient les conséquences.

 

4. L'INFORMATIQUE ET LES LIBERTES

​

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ernest Wall Paper ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour les besoins de la transaction électronique, pour des traitements statistiques ou du suivi commercial. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Les informations collectées ne sont donc transmises à aucun tiers.

Conformément à la même loi Informatique et Libertés du 06/01/78, les informations recueillies via ce formulaire peuvent donner lieu à l'exercice d'un droit d'accés, de modification, de rectification et de suppression en ligne dans la rubrique "Mon compte".

 

5. LE DROIT APPLICABLE

​

Ce Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

Les indications de dimensions et de coloris sont données à titre d’information et peuvent varier d’une fabrication à l’autre. Et plus généralement toute information technique est susceptible d’évolution sans préavis et ne constitue pas un engagement contractuel. Les prix valables sont ceux du site à la date de commande.
 

​